Apprenez à calculer les frais d’hypothèque

Avant d’accorder un crédit immobilier, les banques demandent une garantie. Cette pratique leur permet de se garantir contre le défaut de remboursement. Bien qu’elle puisse prendre diverses formes (hypothèque, caution, privilège de prêteur de deniers, etc.), la garantie bancaire est accompagnée de frais non des moindres. Dans cet article, nous allons revenir sur les frais d’hypothèque.

Qu’est-ce que l’hypothèque ?

Étant une sûreté réelle, l’hypothèque porte sur un bien immobilier (logement, terrain, immeuble, etc). Lorsque l’emprunteur s’avère incapable de rembourser le crédit en place, la banque peut saisir le bien hypothéqué.

Bien qu’elle semble être désavantageuse pour l’emprunteur, la garantie hypothécaire offre un bon arrangement en cas de défaut de paiement. En effet, les banques ont tendance à se tourner vers les solutions à l’aimable. Ces dernières procèdent donc à la vente du bien hypothéqué au lieu d’engager une procédure judiciaire.

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Le coût d’une hypothèque

Les frais de garantie hypothécaire se résument généralement aux frais de mise en place. Néanmoins, des frais de mainlevée peuvent s’ajouter.

En effet, les frais de mainlevée d’hypothèque s’appliquent lorsque l’emprunteur réussi à rembourser son emprunt par anticipation. Dans les prochains paragraphes, nous allons revenir sur ces deux frais.

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Estimation des frais d’hypothèque

Tout d’abord, sachez que l’hypothèque est un acte notarié qui doit être enregistré au service de publicité foncière. Généralement, le « prix d’hypothèque » est d’environ 1,5 % la valeur du prêt immobilier.

Par ailleurs, ces frais se répartissent en :

• Émoluments du notaire en TTC.
• TPF (taxe de Publicité Foncière).
• CSI (contribution de sécurité immobilière).
• Émoluments de formalités et frais de débours.

Notez que le calcul des frais d’hypothèque sont largement similaires à ceux de notaire lors d’un achat immobilier. Pourtant, d’autres taux sont appliqués.

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Les frais de levée d’hypothèque

On parle de levée d’hypothèque ou mainlevée, lorsque votre banque atteste que vous avez remboursé la totalité de votre crédit immobilier. Si vous effectuez le remboursement du prêt dans le délai prévu, aucun frais n’est appliqué. La mainlevée s’éteint un an après le remboursement.

En revanche, lorsque le remboursement s’effectue avec anticipation, l’emprunteur doit s’acquitter de frais de mainlevée. Cette situation se produit, entre autres, lorsqu’il décide de vendre le bien en question avant le remboursement du crédit.

Des frais de mainlevée peuvent s’appliquer, lorsqu’un autre établissement (exemple Cofidis) rachète le crédit immobilier en cours. En outre, si vous parvenez à décrocher une caution bancaire de votre nouveau crédit, la mainlevée prend fin dans les délais normaux (un an après le remboursement du crédit).

Sachez finalement que la levée d’hypothèque est également un acte notarié. Les frais inhérents à une telle procédure varient entre 0,7 % et 0,8 % du coût total du crédit. Ils sont composés de la sorte :

• Émoluments TTC du notaire.
• Droits d’enregistrement.
• CSI pour radier l’hypothèque.
• Les déboursés et des formalités (frais d’acte, frais de déplacement du notaire, honoraire d’un géomètre, cadastre, etc.).